- Politique concernant la gestion des biens mobiliers et immobiliers
- Politique d’évaluation de personnel hors cadre
- Politique de biosécurité
- Politique de développement durable
- Politique de gestion de la propriété intellectuelle issue des activités de recherche et de création
- Politique de gestion des documents administratifs
- Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- Politique de gestion du personnel cadre
- Politique de l’internationalisation de l’éducation
- Politique de la langue française
- Politique de la recherche
- Politique des arts et de la culture
- Politique des communications
- Politique et procédures de recours à l’intention des étudiantes et étudiants
- Formulaires :
- Demande de révision de notes (version du 21 février 2024)
- Plainte étudiante individuelle – litige entre une étudiante ou un étudiant et enseignante ou enseignant/litige de toute autre nature (à l’intention de la DEP/de la ou du supérieur immédiat) (version du 21 février 2024)
- Plainte étudiante collective – litige entre étudiantes ou étudiants et enseignantes ou enseignants/litige de toute autre nature (à l’intention de la DEP/de la ou du supérieur immédiat) (version du 21 février 2024)
- Plainte étudiante – à l’intention du Comité de recours
- Formulaires :
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
- Politique institutionnelle de gestion des programmes
- Annexe 1 – Cycle de gestion des programmes
- Annexe 2 – Processus d’élaboration et d’actualisation ministérielle des programmes menant à un DEC
- Annexe 3 – Processus d’évaluation de l’implantation d’un programme d’études menant à un DEC
- Annexe 4 – Processus d’élaboration de programmes d’études menant à une AEC
- Annexe 5 – Processus de suivi annuel des programmes menant à un DEC
- Politique institutionnelle de la reconnaissance des acquis et des compétences
- Politique institutionnelle de lutte contre le tabagisme
- Politique institutionnelle relative à la diversité sexuelle et la pluralité des genres
- Politique institutionnelle visant à favoriser la santé psychologique de la communauté étudiante et des membres du personnel
- Politique relative à la sécurité de l’information et à l’utilisation des technologies de l’information
- Politique relative à l’utilisation des animaux en enseignement et en recherche
- Politique relative à la gestion des matières dangereuses
- Politique relative à la santé et à la sécurité au travail
- Politique relative aux frais de déplacement, de représentation et de réception
- Politique sur l’éthique de la recherche avec des sujets humains
- Politique sur la conduite responsable en recherche
- Politique sur la gouvernance à l’égard des renseignements personnels
- Politique sur les politiques
- Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel
- Politique visant la promotion d’un milieu de travail sain et exempt de harcèlement psychologique et sexuel
Politiques
