Règlement numéro 1
Gouvernance du Cégep de Sherbrooke
Règlement numéro 3
Relatif à certaines conditions de vie au Cégep de Sherbrooke
- Procédure de prévention et d’intervention en matière de consommation de drogues et d’alcool sur le campus du Cégep de Sherbrooke
- Procédures concernant la tenue de stands d’information et la sollicitation sur le campus du Cégep de Sherbrooke
Règlement numéro 4
Compléments au Règlement sur le régime des études collégiales (RREC)
Règlement numéro 5
Commission des études
Règlement numéro 6
Admission et maintien dans le programme d’études de Techniques policières
- Code de déontologie
À l’intention des étudiantes et étudiants en Techniques policières
Règlement numéro 9
Nomination et renouvellement de mandat des personnes occupant les postes à la direction générale et à la direction études
Règlement numéro 10
Droits d’admission et d’inscription aux services d’enseignement collégial
Règlement numéro 11
Droits afférents aux services d’enseignement collégial
Règlement numéro 12
Droits relatifs à divers services et activités offerts aux étudiantes et étudiants
Règlement numéro 13
Favorisant la réussite scolaire
Règlement numéro 14
Contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Annexe I – Modes de sollicitation et octroi des contrats d’approvisionnement
- Annexe II – Modes de sollicitation et octroi des contrats de services
- Annexe III – Modes de sollicitation et octroi de contrats de construction
- Annexe IV – Délégation de pouvoirs du dirigeant de l’organisme
Règlement numéro 15
Suspension d’activités, fermeture du Cégep et autres mesures visant à atténuer les effets préjudiciables d’une grève