Directives et procédures

Directives

• Directive annexée à la politique relative aux frais de déplacement, de représentation et de réception (amendée le 12 juin 2024)
• Directive concernant la cession des biens mobiliers et immobiliers
• Directive concernant la collecte, l’utilisation et la communication de renseignements personnels
• Directive concernant la gestion des accès
• Directive concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services, de travaux de construction et en matière de technologies de l’information
• Directive concernant le prêt de matériel
• Directive encadrant l’utilisation des médias sociaux
• Directive pour l’application du SIMDUT (Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail)
• Directive relative à l’encadrement du télétravail volontaire au Cégep de Sherbrooke
• Directive sur la gestion des identités et des accès en ressources informationnelles
• Directive visant à prévenir et à gérer les conflits d’intérêts entre un membre du personnel et une étudiante ou un étudiant qui est son enfant ou qui habite sous le même toit

Procédure

• Procédure pour le cheminement d’un dossier étudiant d’une personne enceinte ou qui allaite