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Les règlements et quelques politiques en vigueur au Cégep de Sherbrooke.

Vous pouvez consulter le cartable Règlements Politiques, disponible dans chacun des services et départements, pour connaitre la liste complète.
        ∙ Politique de recours à l'intention des étudiantes et étudiants : politique et procédures

Politique de recours - formulaires :
∙ Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages
∙ Politique de la langue française
∙ Politique pour contrer le harcèlement psychologique en milieu de travail
∙ Politique d'évaluation de personnel hors cadre
∙ Politique de gestion du personnel cadre
∙ Politique de la recherche
∙ Politique d'intégrité en recherche
∙ Politique sur les conflits d'intérêts en recherche
∙ Politique de développement durable
∙ Politique concernant la gestion des biens mobiliers et immobiliers 
∙ Politique concernant l'acquisition et disposition des biens mobiliers et immobiliers
∙ Politique sur les politiques
∙ Politique de communication
∙ Politique relative à la gestion des matière dangereuses